Parlons droit !

Une fois n’est pas coutume, nous ne traiterons pas de jurisprudence aujourd’hui. En cette période où nous préparons la célébration de Noël et le passage à l’an 2026, nous avons tous besoin d’une touche de légèreté. Aussi, c’est la raison pour laquelle j’ai choisi de traiter d’un sujet sortant des canons traditionnels de ce blog : l’élégance dans le monde du droit. N’est-ce qu’une question de parole ? N’est-ce qu’une question de tenue ? N’est-ce aucune des deux ou, a contrario, les deux à la fois ? Nous répondrons à cette passionnante question dans le présent article.

Elegance et droit : que sa quo ?

Je reconnais bien volontiers que le choix de ce sujet ne s’est pas fait de toute hâte. D’abord hésitant, ne trouvant pas de rapport entre l’élégance et le monde du droit, je me suis finalement décidé à aborder ce sujet ô combien passionnant et qui se déploie parfaitement au sein du droit, à la surprise peut-être de certains.

Permettez-moi tout d’abord de commencer par une simple louange du droit. Il n’est pas utile d’en faire une grande litanie, mais simplement quelques phrases où nous pourrions confesser la noblesse de cette matière. Loin de moi l’idée d’en faire une matière supérieure aux autres, le droit est élégant par sa complexité, sa technicité, sa subtilité. Il n’est pas seulement l’application pure et simple des lois, selon la formule bien connue de Montesquieu : « Les juges de la nation ne sont, comme nous l’avons dit, que la bouche qui prononce les paroles de la loi; des êtres inanimés, qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur. »¹. Le droit, c’est avant tout son élaboration, qui n’est pas seulement le fruit du législateur. En effet, chaque professionnel du droit, aussi bien les juges dans la jurisprudence, que les avocats, notaires, commissaires de justice, et tout autre technicien du droit dans la doctrine, trouvent place dans l’élaboration du droit. Quel point commun pouvons-nous tirer de ces différents intervenants dans le processus d’élaboration du droit, entre le législateur, le juge et les autres professions ? Le débat, la discussion, l’échange d’idées. Voilà la première lettre d’élégance du droit, qui trouve sa source dans ce que nous avons de plus fondamental en France : la liberté d’expression, qui permet à chacun d’exprimer son point de vue.

Comment exprimer l’élégance dans le droit ?

Nous avons vu précédemment que la première élégance du droit résultait de son élaboration, elle-même fruit de la discussion entre plusieurs intervenants. Mais pour que cette discussion se passe sereinement, sans que chacun s’écharpe et y aille de son explication à grand coup d’invective, il nous est plus que nécessaire de respecter certaines conventions. Celles-ci ne sont guère inscrites au sein de nos textes juridiques, mais sont plutôt assimilables à des coutumes.

La coutume avait naguère une place importante au sein du droit pré-révolutionnaire, place qui a considérablement diminué de nos jours pour n’avoir qu’une part résiduelle. Elle peut être définie comme la règle issue d’une pratique ou d’un usage, si constants et réguliers, qu’elle a fini par être tenue pour obligatoire malgré l’absence de texte. Et donc, comment respecter ces règles ? Et bien par leur transmission constante au cours des décennies, des siècles, de génération en génération. Les coutumes sont véritablement inscrites dans le marbre de l’esprit de l’individu et celui-ci ne les conservera et les pratiquera seulement s’il en a reçu une bonne transmission par ses pairs, par ses ascendants. La discussion des idées afférentes au droit impose que cela se déroule, comme d’ailleurs pour toute autre discussion sur quelque sujet, dans un calme propice à ce que chacun puisse exprimer son point de vue sans se laisser emporter par ses passions. Ainsi en est-il des règles de politesse, de courtoisie, de bienséance qui s’imposent, comme de coutume, dans toute discussion ; de la Mère Michu au café du commerce, jusqu’aux discussions les plus étayées. Tout ce qui a trait à la politesse, à la bienséance, constitue des coutumes en ce sens qu’elles sont, au regard de la définition précitée, des règles perpétuées au fil des âges par leur transmission, celle-ci se faisant au travers de l’éducation, du berceau à la vie adulte, que les parents inculquent à leurs enfants.

Ainsi, nous avons la deuxième lettre d’élégance du droit, soit le débat des idées juridiques en respectant la politesse la plus appropriée, en étant respectueux et courtois avec son adversaire, quand bien même il s’agirait de Messieurs Planiol et Josserand qui s’affronteraient².

L’habit fait-il le moine ?

Et l’habit dans tout cela. A-t-il quelconque rôle à jouer ? Et bien oui. Le droit a la chance de jouir d’une tenue reconnaissable entre toutes : la robe. Celle-ci était fort répandue sous l’Ancien Régime où toutes les professions de notables (médecins, magistrats, notaires, officiers des finances, intendants) la portaient. Historiquement, certaines de ces fonctions étaient occupées par des hommes d’Église, hommes lettrés et de science, qui portaient la soutane, vêtement bien connu des ecclésiastiques toujours en usage aujourd’hui.

Lorsque ces professions se sont ouvertes aux laïcs, une partie de la grande bourgeoisie en profita, devenant ainsi la noblesse de robe car ayant conservé ce vêtement dans l’exercice de leur profession : la robe évolua ainsi, s’inspirant fortement du vêtement clérical. La robe exprimait deux choses majeures, intimement liées à l’origine cléricale du vêtement. D’une part, elle était un symbole d’autorité et de dignité liés à la fonction exercée : en effet, la robe, ample et longue, confère une certaine solennité et gravité à la personne qui la porte. D’autre part, et c’est ici un héritage surtout intellectuel, philosophique, de l’Église en ce sens que la robe permet à l’individu de s’effacer devant la fonction : souvent de couleur noire, la robe uniformise les gens de justice, et symbolise l’égalité devant la loi et devant la fonction, rappelant que c’est la justice qui parle et non la personne ou sa fortune personnelle, effaçant la richesse ou l’appartenance sociale visible à travers les modes.

Les membres des universités ont eux aussi conservé l’usage de la robe et ce pour les mêmes raisons que susvisées : initialement entre les mains des ecclésiastiques, l’enseignement universitaire a peu à peu évolué, laissant les laïcs occuper les chaires et qui ont souhaité conserver cet habit si significatif qui venait et vient toujours souligner d’ailleurs l’appartenance à une certaine « élite » intellectuelle.

Nous marquons donc ici la troisième lettre de noblesse de l’élégance dans le droit, soit l’appropriation puis l’usage constant au fil des siècles de la robe comme vêtement emblématique des gens de justice, véritable symbole du droit.

Vers une décadence de l’élégance dans le droit ?

Chaque fois qu’une personne use, dans son langage écrit ou oral, du terme de « décadence », on ne peut s’empêcher de remarquer parmi les lecteurs ou auditeurs une certaine crispation. De nos jours, souligner une décadence, c’est-à-dire la régression, l’avilissement, voire la déliquescence d’une règle, d’une habitude, d’une coutume, d’une tradition, ou quelque autre sujet ou notion, renvoie automatiquement l’auteur de ce dire dans les limbes de la réaction, ou pour user d’un mot plus « tendance », du fascisme. Rassurez-vous chers lecteurs, il n’est aucunement de mon rôle de parler ici politique et de me perdre dans la mélasse glaireuse, poisseuse de ces débats sans fin dont nous avons la (mal)chance de nous délecter chaque jour dans nos médias.

Mais ce blog a été créé à dessein pour la discussion, et nous ne nous interdirons pas de discuter d’une possible décadence de la notion d’élégance au sein du droit aujourd’hui. J’ai essayé de démontrer les trois manifestations qui sont à mon sens majeures au sein du droit de la notion d’élégance. Nous avons souligné la beauté de l’élégance dans le droit et ce qui est encore plus beau, c’est que celle-ci ne se manifeste pas d’une seule manière, mais bien de pléthores de façons. Qu’il aurait été barbant que l’élégance du droit ne se manifeste que par l’habillement. Or, il n’en est rien.

À mon sens donc, nous pouvons noter une certaine décadence de l’élégance dans le droit. S’il y a bien une matière dans les différentes sciences que nous connaissons qui s’adapte le plus à la société, c’est bien le droit. Je ne dégraisserai pas ici vers des débats politiques ou sociologiques, ils n’ont pas lieu d’être ici. Mais force est de constater qu’en se confrontant à nos devoirs quotidiens, à nos routines, le factuel nous donne à voir bien de tristes choses, fruit d’un certain délitement. Le droit s’adaptant donc à la société, il eût été fort naturel qu’il suive la marche. Ainsi, pouvons-nous voir une décadence aux trois niveaux de l’élégance dans le droit que nous avons développés précédemment. 

Tout d’abord, l’expression dans le droit perd de son élégance. L’anglicisme a envahi nos conversations, et le français a laissé place, en particulier au sein de ma génération, à un syncrétisme de langues, donnant naissance à une « novlangue » qui n’est aucunement élégante, aussi bien à l’oral que sur le papier. Au-delà de la langue, c’est le débat en lui-même qui s’est dégradé. D’une part, une maîtrise partielle ou nulle de la langue française nuit actuellement à la qualité du débat, certes. Mais, d’autre part, la qualité de la discussion se retrouve amoindrie, voire inexistante lorsque les règles, précédemment soulignées de politesse, sont omises. Voyons les débats télévisuels, ou pire, les débats au sein de nos plus hautes administrations : tout n’est que bruit, invectives et insultes, moqueries, menaces. Les débats au sein de nos tribunaux ne relèvent guère du niveau : face à des juges épuisés par le manque de moyens criant, les affaires sont expédiées et les débats, bien que se tenant, ne se résument qu’aux plaidoiries des avocats et du parquet. Nos tribunaux sont devenus, pourrait-on dire, de grandes manufactures de jugement à la chaîne. Ainsi, de son élaboration à son application lors de contentieux, l’élégance du droit ne transparaît guère véritablement, sauf peut-être pour les grandes affaires fort médiatisées qui mobilisent nombre de professionnels du droit talentueux. Certains professeurs d’université que j’ai pu avoir lors de ma licence, ou qui m’enseignent actuellement en première année de master, ont eu le courage de souligner la mauvaise rédaction croissante de la loi, ainsi qu’une doctrine de plus en plus creuse : l’élégance du droit dans son écrit est donc aussi impactée.

Ensuite, je ne pourrais m’empêcher d’évoquer l’habillement. Les traditionnelles robes sont de plus en plus abandonnées. J’ai pu assister à des débats dans différents tribunaux, avec des juges ou des avocats qui ne revêtaient pas la robe traditionnelle. Comme dans le cas de certains ecclésiastiques abandonnant la soutane pour plus de « discrétion », certains professionnels du droit « avant-gardistes » adoptent aujourd’hui la même démarche pour ne pas trop impressionner les justiciables et être à leur niveau, car finalement, pourquoi auraient-ils l’outrecuidance de porter un tel accoutrement ? Malgré leur profession, ne sont-ils pas comme tout le monde ? Personnellement, j’affirme sans tergiverser que, prêtre comme gens de justice, ces fonctions ne sont pas banales, bien au contraire. Elles revêtent toutes deux un symbolisme fort, l’une proclamant la bonne nouvelle et la loi naturelle à ses fidèles, l’autre proclamant le droit sous toutes ses formes à ses citoyens. Dès lors, la robe doit demeurer l’habit par excellence du juriste.

Conclusion : pour un monde plus élégant

Sans doute me trouvez-vous assez radical dans mon développement précédent. C’est le cas en effet, et fait à dessein ! Il est assez jouissif, en écrivant ces lignes, de susciter le débat, voire la polémique. La doctrine juridique est fondée sur cela : susciter la discussion autour d’une notion pour en dégager des idées, des théories, des thèses et ainsi faire avancer le droit. Cette conclusion sera donc plus pondérée, proposant quelques solutions pour retrouver cette élégance dans le droit, solutions simples et à la portée de tous. Mais avant toute chose, je souhaite souligner que ma critique précédente ne dépeint qu’une minorité, notre droit regorgeant encore de juristes talentueux, de docteurs passionnés dans la rédaction de leur doctrine, d’avocats éloquents, de juges de bonne volonté et dévoués, de notaires attentifs et minutieux dans la maîtrise du droit, etc.

Tout d’abord, pour ce qui est du simple vêtement, la robe doit devenir L’HABIT du juriste, incontournable surtout quand elle est de rigueur. Dans les occasions moins formelles ou quand son port n’est pas obligatoire, nous pourrions opter pour des habits élégants mais adaptés aux occasions, aux endroits, aux personnes. Nous devons faire ce travail sur nous-mêmes en prenant soin de réfléchir à qui nous allons rencontrer au cours de la journée, dans quel contexte, dans quel lieu, afin d’adapter notre tenue. Bien que le costume pour les hommes et le tailleur pour les femmes soient d’une grande élégance et recommandés, ils ne sont pas toujours adaptés aux occasions qui pourraient se présenter à nous.

Ensuite, avec de simples lectures bien choisies, et/ou en demandant conseil aux personnes avisées, cultivons notre langage, notre expression, notre maintien. Faisons en sorte de nous construire une véritable éloquence afin de savoir nous exprimer correctement en public. Également, apprenons à connaître nos opposants, en lisant leurs écrits ou en écoutant leurs interventions avec attention : ce n’est qu’en connaissant bien son adversaire qu’on pourra contrecarrer ses arguments et ainsi briller dans une discussion ou un débat. Exerçons-nous à tout cela le plus possible, en équilibre avec nos facultés, nos talents et le temps dont nous disposons.

Si je devais retenir un mot, ô combien lié au droit, c’est celui de l’équilibre. L’élégance dans le droit n’est pas vulgaire, ni superficielle, ni hautaine. Elle ne cherche pas, dans ses diverses manifestations, à déstabiliser l’autre ou à l’inférioriser. Au contraire, l’élégance dans le droit permet l’équilibre, l’équilibre de la discussion en doctrine, l’équilibre du débat entre professionnels du droit, l’équilibre de la plaidoirie entre les avocats. L’idée n’est pas de nous enorgueillir de notre profession, mais en conservant notre part d’humilité, de marquer la singularité de celle-ci. N’oublions pas que l’élégance est un art de vivre³, mais aussi, elle est une composante essentielle du droit. Comme l’écrivait Dostoïevski, « la beauté sauvera le monde »⁴.

1. Charles Louis de Secondat, baron de La Brède et de Montesquieu, De l’Esprit des Lois, Livre XI, Chapitre VI, intitulé De la constitution d’Angleterre. ↩︎
2. Deux professeurs de droit français très célèbres qui étaient à la fois prolifiques dans la doctrine et particulièrement opposés l’un à l’autre sur des questions fondamentales du droit civil. Planiol est considéré comme le chef de file de l’école classique ou de l’école de l’exégèse tardive : son œuvre, le Traité élémentaire de droit civil, est souvent perçue comme un exposé rigoureux, logique et systématique du droit civil français, très attaché à la lettre du Code civil. Jossernad, lui, est le représentant le plus célèbre de l’école sociologique ou de l’école de la libre recherche scientifique en droit civil. Il s’est farouchement opposé à l’approche trop formaliste et individualiste de Planiol, insistant sur le fait que le droit doit évoluer en fonction des besoins sociaux et être guidé par la notion de fonction sociale des droits. ↩︎
3. Pour approfondir le sujet de l’élégance et de son lien avec l’art de vivre, je conseille de lire l’ouvrage d’Hugo Jacomet, représentant le plus influent de l’élégance vestimentaire aujourd’hui en France, intitulé L’élégance est un art de vivre, aux Editions Intervalles. ↩︎
4. Fiodor Dostoïevski, L’Idiot, 1869. ↩︎